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Connaître la réglementation douanière et maîtriser le transport - Niveau 1

Cette formation à la réglementation douanière et au transport international apporte les techniques indispensables pour optimiser toutes les opérations à l'international.
Trouver une nomenclature en quelques minutes, connaître le droit de douane appliqué sur mon produit dans ce pays, produire les bons documents pour le dédouanement, trouver le transporteur spécialisé sur cette zone, connaître mes droits vis-à-vis de ces intermédiaires du transport et de l'administration fiscale, prendre en compte les impacts RSE…

Programme de la formation

Jour 1:

- Clarifier l'organisation des échanges internationaux et le rôle de la douane
*Découvrir les réglementations internationales et typologies d’accords commerciaux.
*Identifier le rôle de l'organisation mondiale de la douane (OMD) dans les procédures internationales.
*Appréhender le code des douanes de l'union (CDU).
- Maîtriser les Incoterms® 2020 et leurs impacts dans la gestion des opérations douanières et logistiques
*Identifier les familles d’Incoterms® et leurs règles d’utilisation en fonction des schémas logistiques.
*Caractériser l’impact sur l’offre commerciale et la gestion des flux physiques et documentaires.
*Découvrir les répercussions douanières liées aux choix Incoterms®.
- Appliquer les règles de base des opérations douanières
*Identifier l'espèce tarifaire et l'origine du produit pour renseigner les formulaires ad hoc.
*Calculer en fonction de l’Incoterm® négocié la valeur statistique, valeur en douane et base à la TVA.
*Évaluer la recette douanière.
*Analyser l’intérêt des différents statuts douaniers (exportateur ou opérateur).

Jour 2:

- Gérer les opérations intracommunautaires
*Trouver le code TVA intracommunautaire.
*Rédiger la Déclaration d'Échanges de Biens.
*Émettre la facturation en intégrant les contraintes fiscales.
*Clarifier le fonctionnement des opérations triangulaires.
- Gérer les opérations extracommunautaires
*Découvrir les étapes du flux de déclaration en téléprocédure.
*Établir la déclaration en douane (DAU) ou donner des consignes de dédouanement au représentant en douanes.
*Établir une facture conforme pour éliminer tout risque de blocage.
*Identifier les documents de la liasse export/import requis en UE et dans les pays tiers.
- Découvrir les procédures et régimes particuliers pour faciliter les dédouanements
*Opter pour des procédures simplifiées de dédouanement (à domicile, centralisées…).
*Utiliser les régimes de transit, d'entreposage, de transformation...
*Appliquer des régimes spécifiques aux retours de produits.
*Comprendre les régimes suspensifs, entrepôts sous douane, perfectionnement actif, passif.

Jour 3:

- Identifier les risques douaniers
*Découvrir les typologies d’infractions et sanctions applicables.
*Anticiper et limiter les risques en cas de contrôle douanier
- Optimiser les opérations de transport
*Comprendre les spécificités des transports routiers, maritimes et aériens.
*Analyser les différentes tarifications et les documents de transport propres à chaque mode.
*Choisir une solution de transport et sélectionner les différents prestataires.
*Identifier les impacts majeurs liés à la RSE.
-Après - Mise en œuvre en situation de travail
*Un programme de renforcement : "Un défi chaque semaine pendant 7 semaines".

International

Connaître la réglementation douanière et maîtriser le transport - Niveau 1

Détails de la formation

Pour qui

Les objectifs de la formation:

Programme de la formation

Jour 1:

Jour 2:

Jour 3:

PRÉ INSCRIPTION